Les Ateliers “Constitution”

Ces ateliers-débats indépendants et purement citoyens ont pour objectif d’étudier et de faire l’analyse critique de la constitution de 1958 et de ses annexes : la déclaration des droits de l’homme de 1789, le préambule à la constitution de 1946 et la charte de l’environnement de 2005. A l’issue de ce cycle, les participants statueront sur la nécessité d’approfondir les travaux d’analyse, voire d’engager un processus de ré-écriture expérimental. Les participants peuvent télécharger la constitution complète ici.

La participation au cycle d’ateliers constitutionnels est gratuite, sur inscription par le formulaire  : https://framaforms.org/ateliers-debats-constitutionnels-1543645135

Les Ateliers “Constitution” se tiennent le jeudi de 20h à 22h à la Maison Berty-Albrecht – 14, place Jules Grandclément à Villeurbanne. Programme des prochains ateliers constitutionnels (après avoir étudié les annexes, nous étudions maintenant la constitution du 4 octobre 1958) :

2/05 : Structure générale / Titre I – De la souveraineté
9/05 : Titre II – Le président de la république
16/05 : Titre III – Le gouvernement
23/05 : Titre IV – Le parlement
30/05 : Titre V – Des rapports entre le parlement et le gouvernement
13/06 : Titre VI – Traités et accords internationaux
20/06 : Titre VII – Le conseil constitutionnel / Titre VIII – De l’autorité judiciaire / Titre IX – La haute cour / Titre X – De la responsabilité pénale des membres du gouvernement / Titre XI – Le conseil économique social et environnemental
27/06 : Titre XII – Des collectivités territoriales
11/07 : Titre XV -De l’union européenne / Titre XVI – De la révision

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